Rool Séoune

mentions légales

ROOL SEOUNE, association loi 1901

Siège Administratif :

        Association Rool Séoune

        Chez Patrice BANOS

        13 Rue De La Tourelette

        47 270 Saint Maurin

Tél :

        Le président Davi’t Alexis

        +33(0)6 74 84 86 67

Site web :

        https://www.roolseoune.fr/

RCS:

        Non inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés

        N° w471000054

Numéro de TVA intracommunautaire :

        ROOL SEOUNE n’est pas assujetti au régime de la TVA

Objet :

        Cette association a pour but :

o  Permettre la réunion de ses membres

o  Prévoir l’organisation des rallyes moto, des concentrations moto, bourses d’échange, repas, soirées dansantes et manifestations quelconques intéressant les adhérents.

Editeur du site :

        Rool Séoune

Propriétaire du site :

        Le site internet “https://www.roolseoune.fr” est la propriété Rool Séoune.

        Le nom de domaine “roolseoune.fr” est la propriété de Rool Séoune.

Hébergeur du site :

        IONOS SARL

o  7, Place de la Gare, BP 75109

o  57200 Sarreguemines Cedex

o  RCS 431 303 775

o  Tél. : 0970 808 911

o  info@IONOS.fr

Réalisation du site :

        Malaurie Fabrice

o  1040 Route de Bayle

o  47 160 Puch d ‘Agenais

o  Tél. : 06 30 89 22 48

Copyright:

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Droits d’auteur :

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        Des photos ou vidéos peuvent être prises lors des événements du club.

        Tous les droits sont réservés sur les photographies, images et encarts publicitaires. Les fichiers graphiques et les photos présents sur le site proviennent des banques d’images :

o  https://unsplash.com/

o  Membres du club

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Responsabilité et assurance :

        Chaque participant doit être titulaire du permis de conduire adapter à son véhicule, en possession d’un véhicule en règle et doit avoir une assurance en cours de validité.

 

        Le moto club a souscrit une assurance responsabilité civile. Cette assurance couvre tous les dommages causés accidentellement par un adhérent, en dehors de tout incident lié à la conduite de son véhicule. L’association décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents de la route, les dommages aux véhicules, les actes de vandalisme sur les machines des participants.

 

politique de confidentialité

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